Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

Merci de lire attentivement les présentes modalités d’utilisation du site avant de le parcourir. En se connectant sur ce site, l’utilisateur accepte sans réserve les présentes modalités.

ÉDITEUR DU SITE
Site Internet édité par EIVIE NATURE SAS
EIVIE NATURE SAS
11 rue Isaline,
73100 Aix-les-Bains
France
contact@eivienature.fr
EIVIE NATURE SAS est une SAS au capital de 10 000 €
RCS920428802 RCS Chambery B – Siret : 920 428 802 00010 – APE : 9791 B

Le site Internet est développé par :
RL2B DESIGN
17 Rte de Nanfray,
74960 Annecy

CONDITIONS D’UTILISATION
Le site accessible par les URL suivantes, notamment www.eivienature.fr, est exploité en conformité avec la législation française. L’utilisation de ce site est soumise aux présentes conditions générales. En utilisant le site, l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées. Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis par la société EIVIE NATURE SAS.
EIVIE NATURE SAS ne peut en aucun cas être tenu responsable d’une utilisation inappropriée du service par l’utilisateur.

RESPONSABLE ÉDITORIAL
Julie Romanet
EIVIE NATURE SAS
BP 454
19 boulevard de la mer Caspienne
73370 le-Bourget-du-Lac

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possibles et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si tu constates une lacune, erreur ou ce qui paraît être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, EIVIE NATURE SAS ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. Les photos sont non contractuelles. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de EIVIE NATURE SAS. Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société EIVIE NATURE SAS. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.

DROIT D’ACCÈS
En application de cette loi, les internautes disposent d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui les concernent personnellement. Ce droit peut être exercé par voie postale auprès de EIVIE NATURE SAS ou par voie électronique à l’adresse email suivante : contact@eivienature.fr Les informations personnelles collectées ne sont en aucun cas confiées à des tiers hormis pour l’éventuelle bonne exécution de la prestation commandée par l’internaute.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société EIVIE NATURE SAS à l’exception des marques, logos ou
contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de EIVIE NATURE SAS. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
EIVIE NATURE SAS est identiquement propriétaire des “droits des producteurs de bases de données” visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données. Les utilisateurs et visiteurs du site internet peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site. L’ouverture du présent site au sein d’un cadre (« framing ») est interdite sauf l’autorisation expresse et préalable de EIVIE NATURE SAS.
Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter par email : contact@eivienature.fr
Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.

Contenu :
Julie Romanet ( textes et visuels )
HÉBERGEUR
OVH
SAS au capital de 10 000 000,00 €
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix, France
RCS Roubaix Tourcoing B 424 721 419
Tel : 0 820 69 87 65

INFORMATIONS ET EXCLUSIONS
EIVIE NATURE SAS met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable de ses sites internet. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de EIVIE NATURE SAS, et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. EIVIE NATURE SAS n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.

LIENS HYPERTEXTES
Les sites internet de EIVIE NATURE SAS peuvent offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. EIVIE NATURE SAS ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. EIVIE NATURE SAS ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui
doit se conformer à leurs conditions d’utilisation. Les utilisateurs, les abonnés et les visiteurs des sites internet de EIVIE NATURE SAS ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de EIVIE NATURE SAS. Dans l’hypothèse où un utilisateur ou visiteur souhaiterait mettre en place un hyperlien en direction d’un des sites internet de EIVIE NATURE SAS, il lui appartiendra d’adresser un email accessible sur le site afin de formuler sa demande de mise en place d’un hyperlien. EIVIE NATURE SAS se réserve le droit d’accepter ou de refuser un hyperlien sans avoir à en justifier sa décision.

RECHERCHE
En outre, le renvoi sur un site internet pour compléter une information recherchée ne signifie en aucune façon que EIVIE NATURE SAS reconnaît ou accepte quelque responsabilité quant à la teneur ou à l’utilisation dudit site.

PRÉCAUTIONS D’USAGE
Il incombe donc au client de prendre les précautions d’usage nécessaires pour s’assurer que ce qu’il choisit d’utiliser ne soit pas entaché d’erreurs, voire d’éléments de nature destructrice tels que des virus, des trojans, etc….

RESPONSABILITÉ
Aucune autre garantie n’est accordée au client, auquel incombe l’obligation de formuler clairement ses besoins et le devoir de s’informer. Si des informations fournies par EIVIE NATURE SAS apparaissent inexactes, il appartiendra au client de procéder lui-même à toutes vérifications de la cohérence ou de la vraisemblance des résultats obtenus. EIVIE NATURE SAS ne sera en aucune façon responsable vis à vis des tiers de l’utilisation par le client des informations ou de leur absence contenues dans ses produits y compris un de ses sites Internet.